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• Droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information — Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays …   Wikipédia en Français

• Pollution de l'eau par les pesticides — Pollution de l eau par les produits phytosanitaires La pollution de l eau par les produits phytosanitaires en France fait l objet d une part de réseaux d observation pour évaluer l état des lieux, et d autre part de mesures et de recommandations… …   Wikipédia en Français

• Pollution de l'eau par les produits phytopharmaceutiques — Pollution de l eau par les produits phytosanitaires La pollution de l eau par les produits phytosanitaires en France fait l objet d une part de réseaux d observation pour évaluer l état des lieux, et d autre part de mesures et de recommandations… …   Wikipédia en Français

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• Nouveau cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers — Sommaire 1 Les personnes assujetties 2 L approche par les risques 2.1 La vigilance simplifiée 2.2 La vigilance normale …   Wikipédia en Français

• Noyelles-lès-Vermelles — Pour les articles homonymes, voir Noyelles. 50° 29′ 24″ N 2° 43′ 36″ E …   Wikipédia en Français

• DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …   Encyclopédie Universelle

• ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… …   Encyclopédie Universelle

• CHIRURGIE — La chirurgie est une partie de la médecine qui se propose la guérison par l’œuvre des mains (du grec 﨑﨎晴福, main, et 﨎福塚礼益, ouvrage). Elle est, à l’heure actuelle, une branche tout à fait distincte de la médecine; mais il n’en a pas toujours été… …   Encyclopédie Universelle

• Munition immergée — La notion de munition immergée désigne les situations où des munitions ont été perdues ou volontairement jetées dans les eaux marines, douces ou saumâtres, parfois continentales ou souterraines. Ce concept est directement ou indirectement lié aux …   Wikipédia en Français